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Campagne Equipements ANS Auvergne-Rhône-Alpes 2021

Article Sports 26/03/2021

La campagne 2021 de l’Agence Nationale du Sport (ANS) relative aux Equipements sportifs est ouverte.

L’Agence nationale du sport (ANS) est un groupement d’intérêt public rattaché au Ministère des Sports, dont la gouvernance associe des représentants de l’État, du mouvement sportif, des collectivités territoriales et des acteurs économiques et sociaux. L’ANS a pour mission d’accompagner les politiques publiques et de porter les objectifs fixés par la Ministre des Sports en matière de haut niveau et de sport pour tous.

Le financement des équipements sportifs vise à corriger les inégalités sociales et territoriales en matière d’accès aux pratiques, considérant les équipements sportifs, espaces et sites de pratique comme participant au développement et à la qualité de la pratique, tant compétitive que de loisir. Ils jouent par ailleurs un rôle essentiel dans les domaines de l’enseignement, de l’insertion, de la santé et de la prévention, du tourisme, de l’économie locale, de la vie de certains territoires et plus généralement de la cohésion sociale.

Concernant le Plan de relance visant à relancer l’économie, transformer et moderniser le parc des équipements sportifs, l’ANS a ciblé comme axe fondamental la rénovation thermique des équipements sportifs pour répondre à l’urgence climatique. Tous les projets éligibles à l’enveloppe nationale (demande >500 000€) concernent tous les territoires sans critère de sélection en lien avec les QPV et les ZRR.

Vous trouverez ici les informations relatives aux subventions d’équipement sur le site de l’ANS.

Pour 2021, les territoires de la région Auvergne-Rhône-Alpes peuvent être concernés par les enveloppes suivantes :

RAPPEL BENEFICIAIRES
L’Agence peut attribuer selon le type d’enveloppe, des subventions d’équipement uniquement aux collectivités territoriales, à leurs groupements ou à leurs mandataires aux associations sportives agréées, aux associations affiliées à des fédérations sportives, ainsi qu’aux associations et groupements d’intérêt public qui interviennent dans le domaine des activités physiques et sportives.

La demande de subvention est déposée par le bénéficiaire éventuel de la subvention ou par son mandataire (collectivités territoriales ou sociétés dont le capital est détenu majoritairement par des personnes publiques, CREPS, SEM, SPL…) agissant au nom et pour le compte du bénéficiaire.

1. Plan de Relance des Equipements sportifs de niveau local.

- Une enveloppe nationale (Piscine, Patinoire, Salle Multisports, Equipement spécialisés…) :
fiche plan de relance - crédits nationaux
(PDF – 208.5 ko)
calendrier Plan de Relance- Equipement sportif de Niveau Local
(PDF – 480.5 ko)
- Une enveloppe régionale :
fiche plan de relance - crédits régionaux
(PDF – 198.8 ko)
calendrier Plan de Relance- Equipement sportif de Niveau Local – Crédits Régionalisés
(PDF – 484.5 ko)

NB : Les demandes relatives au plan de relance de l’enveloppe nationale seront traitées directement par l’ANS.

2. Plan Aisance Aquatique

- Enveloppe Nationale :
fiche plan aisance aquatique
(PDF – 173.2 ko)
Calendrier Plan Aisance Aquatique - Equipement sportif Niveau Local - Crédits Nationaux
(PDF – 481.5 ko)

3. Equipements sportifs de niveau local

- Enveloppe nationale prévoyant le soutien : - à la mise en accessibilité :
fiche équipement sportif local - accessibilité
(PDF – 154.4 ko)
Calendrier Plan Aisance Aquatique - Equipement sportif Niveau Local - Crédits Nationaux
(PDF – 481.5 ko)
- aux équipements dans une stratégie de développement sportif spécifique :
fiche équipement sportif local – Stratégie de développement sportif spécifique
(PDF – 156.3 ko)
- Enveloppe régionale prévoyant le soutien : - des équipements structurants et matériels lourds (dont équipements scolaires permettant la pratique sportive associative hors temps scolaires, et matériels fédéraux) :
fiche équipement sportif local – Equipements structurants et Matériels Lourds
(PDF – 210.6 ko)
calendrier Plan de Relance- Equipement sportif de Niveau Local – Crédits Régionalisés
(PDF – 484.5 ko)
- de l’équipement d’accès libre dit de proximité :
fiche équipement sportif local - Equipement de Proximité en Accès Libre
(PDF – 172.2 ko)
- de l’équipement sinistré :
fiche équipement sportif local – Equipement sinistré
(PDF – 147.2 ko)

4. Equipements sportifs pour les Centres de Préparation aux Jeux 2024

- Enveloppe nationale
Calendrier Equipement sportif des Centres de Préparation des Jeux
(PDF – 481.6 ko)

5. Equipements sportifs pour la Haute Performance

- Porteurs de projet en lien avec l’ANS
- Les porteurs doivent rendre leur dossier à la SDJES de leur territoire avant le 15/05/2021

PROCEDURE DE DEMANDE ET CALENDRIER (TOUTES ENVELOPPES)

Aucune demande de subvention ne doit être adressée directement à l’Agence Nationale du Sport.

Tout porteur est invité à prendre l’attache du référent Equipement de la SDJES de son territoire (ou DRAJES pour les ligues, comités régionaux et Conseil Régional) avant tout envoi de demande de subvention d’équipement. Cf. chapitre suivant « vos référents Equipement au sein des DRAJES et SDJES ».

Les dossiers de demande sont disponibles sur cette page au chapitre « ressources documentaires pour la campagne ANS 2021 ».

Dans l’attente de l’installation définitive de la conférence régionale du sport et de conférence des financeurs, une instance régionale informelle de concertation, composée des parties prenantes de la nouvelle gouvernance du sport (Etat, collectivités, mouvement sportif, monde économique), sera organisée en vue d’arrêter les projets retenus pour décision d’attribution du délégué territorial ou pour transmission à l’ANS s’agissant des enveloppes nationales (plan aisance aquatique et niveau) à l’exception du plan de relance et des CPJ qui ne feront pas l’objet d’instances de concertation

VOS REFERENTS EQUIPEMENTS AU SEIN DES DRAJES ET SDJES

Toute demande doit être déposée auprès de la SDJES du territoire.
S’agissant du Conseil Régional et des ligues et comités régionaux, votre interlocuteur sera le référent Equipement de la DRAJES.

Tel que susmentionné, tout porteur est invité avant toute transmission de demande de prendre l’attache de son référent afin de faire un point préalable sur son projet.

DRAJES / SDJES REFERENT COORDONNEES
DRAJES Auvergne-Rhône-Alpes Gérald GUENNELON gerald.guennelon@jscs.gouv.fr
SDJES de l’Ain Carole SAINDEFF carole.saindeff@ain.gouv.fr
SDJES de l’Allier Michel SENNEPIN michel.sennepin@allier.gouv.fr
SDJES de l’Ardèche Pascal CHICHIGNOUD pascal.chichignoud@ardeche.gouv.fr
SDJES du Cantal Eric CORVAISIER eric.corvaisier@cantal.gouv.fr
SDJES de la Drôme Jean Claude BRUNIOT jean-claude.bruniot@drome.gouv.fr
SDJES Isère Franck RICHETTI franck.richetti@isere.gouv.fr
SDJES de la Loire Patrick NOLIN patrick.nolin@loire.gouv.fr
SDJES de Haute-Loire Jacques MASSE jacques.masse@haute-loire.gouv.fr
SDJES Puy de Dôme Fabrice RIBEYROLLES fabrice.ribeyrolles@puy-de-dome.gouv.fr
SDJES Rhône Chloé TALLIEU chloe.tallieu@rhone.gouv.fr
SDJES Savoie Jean Noel VIOLETTE jean-noel.violette@savoie.gouv.fr
SDJES Haute-Savoie Sébastien THEVARD sebastien.thevard@haute-savoie.gouv.fr

RESSOURCES DOCUMENTAIRES POUR LA CAMPAGNE EQUIPEMENT ANS 2021 :

Note N°2021-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021
Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021
(PDF – 1.5 Mo)
Note N°2021-HP-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs de Haut niveau et de Haute performance
Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs de Haut niveau et de Haute performance 2021
(PDF – 985.7 ko)
Dossier de demande de subvention d’équipement sportif dans le cadre du plan de relance
Dossier de demande de subvention d’équipement sportif dans le cadre du plan de relance 2021
(Excel – 90.7 ko)
Dossier de demande de subvention d’équipement sportif « développement des pratiques sportives » 2021
dossier de demande de subvention d’équipement sportif "développement des pratiques sportives" ANS 2021
(Excel – 53.4 ko)
Dossier de demande de subvention d’équipement sportif dans le cadre des Centres de Préparation des Jeux de Paris 2024
Dossier de demande de subvention d’équipement sportif dans le cadre des Centres de Préparation des Jeux de Paris 2024
(Excel – 266.1 ko)
Liste des quartiers de la politique de la ville (QPV)
liste des QPV prioritaires 2021
(Excel – 13.8 ko)
Liste des contrats de ruralité
liste contrats de ruralité
(Excel – 58.3 ko)
Liste des zones de revitalisation rurale (ZRR)
liste ZRR
(PDF – 468.2 ko)
Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
(PDF – 203.5 ko)
Liste des bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR
bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR
(Excel – 6.1 Mo)
Liste des établissements scolaires labellisés « Génération 2024 »
liste Génération 2024
(Excel – 54 ko)
Liste des communes cités éducatives
Liste des communes cités éducatives
(Excel – 20.8 ko)
Convention signée le 7 novembre 2018 entre le CNDS et la Fédération Française de Basket-Ball
Convention CNDS/FFBB
(PDF – 448.6 ko)