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Covid-19 : protocole pour accueils collectifs de mineurs

Article Jeunesse 15/02/2021

Les vacances d’hiver ont débuté dans les zones A et C dans un contexte encore marqué par l’épidémie de covid-19. Les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, les accueils de jeunes ainsi que les accueils de scoutisme sans hébergement continuent, durant cette période, à recevoir les mineurs dans des conditions de nature à permettre le respect des règles d’hygiène et de distanciation.

Les vacances d’hiver ont débuté dans les zones A et C dans un contexte encore marqué par l’épidémie de covid-19. Les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, les accueils de jeunes ainsi que les accueils de scoutisme sans hébergement continuent, durant cette période, à recevoir les mineurs dans des conditions de nature à permettre le respect des règles d’hygiène et de distanciation. Les accueils avec hébergement demeurent suspendus, à l’exception de ceux recevant exclusivement des mineurs pris en charge par l’aide sociale à l’enfance en application des 1°, 2° et 3° de l’article L. 222-5 du code de l’action sociale et des familles et des mineurs en situation de handicap.

Le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire a été adapté pour faire face à l’évolution de la situation épidémiologique notamment sur les points suivants :

- actualisation des exigences relatives au port du masque, le port d’un masque « grand public filtration supérieure à 90% » est désormais obligatoire dans les ACM pour les mineurs de six ans et plus ainsi que pour les encadrants ;
- adaptation des règles de distanciation physique, désormais de deux mètres lorsqu’elle est matériellement possible et lorsque le port du masque n’est pas permanent.

Ces nouvelles règles sont prises en compte par le protocole applicable aux ACM et la FAQ qui lui est associée, que vous trouverez ci-dessous.

Enfin, s’agissant de la mesure de couvre-feu applicable à l’ensemble du territoire métropolitain, les déplacements des responsables légaux et des mineurs en provenance de ou vers les lieux d’accueils, restent autorisés après 18 heures, sous couvert de la complétion de l’attestation de déplacement dérogatoire. Sont concernés par cette dérogation : les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, les accueils de jeunes et les accueils de scoutisme sans hébergement.

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