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CNDS 2016 - Subvention d’Investissement en Auvergne-Rhône-Alpes

Article Soutenir les associations sportives 8/03/2016

Le conseil d’administration du CNDS a voté la poursuite des efforts à mener pour parvenir à un effet levier en matière d’accompagnement des projets d’investissement. Vous pouvez télécharger le dossier de pré-instruction dés maintenant.

Dans la note 2016-DSE01 du 22 janvier 2016, le CNDS priorise les publics et territoires éloignés de la pratique.

Dans ce cadre, le soutien financier du CNDS interviendra pour deux catégories d’équipements :
- Les équipements structurants d’ampleur nationale à hauteur de 15M€ (enveloppe gérée au niveau national, cf critères d’éligibilité : http://www.cnds.sports.gouv.fr/Orientations-13)
- Les équipements structurants au niveau local à hauteur de 25M€ , dont 2M€ d’euros réservés pour la mise en accessibilité des équipements sportifs et l’acquisition de matériel favorisant la pratique sportive des personnes en situation de handicap.

S’agissant de la seconde enveloppe, dédiée aux équipements structurants en bassin de vie carencés (23M€), les projets éligibles devront se situer en Zone de Revitalisation Rurale ou Quartier Politique de la Ville, dans un bassin de vie effectivement carencé en équipement et concerner :
- Les piscines (tous gabarits de bassin y compris modulaires et mobiles en vue de favoriser l’apprentissage de la natation), ou
- Les autres types d’équipements sportifs spécialisés destinés à la pratique en club (hors terrains de grands jeux), ou
- Les salles multisports (gymnases dotés d’équipements dédiés à la pratique fédérale), ou
- Le matériel lourd spécifique destiné à la pratique sportive fédérale.

La nature des travaux devra porter sur de la construction d’équipements sportifs neufs (donc accessibles aux personnes en situation de handicap) ou sur les rénovations lourdes et structurantes incluant la mise en accessibilité aux personnes en situation de handicap, à condition qu’elles emportent l’extension de la capacité d’accueil, au profit du sport fédéral avec convention d’usage à l’appui du dossier.

La participation du CNDS sur ce type de projet ne peut excéder 20% de la dépense subventionnable.

Les dossiers de pré-instruction sont à déposer auprès des Directions Départementales de la Cohésion Sociale (DDCS) ou des Directions Départementales de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations avant le 1er avril 2016 :

Dossier de pré-instruction CNDS investissement 2016
(Word – 38.5 ko)

Pour en savoir plus, vous pouvez contacter, à la DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes, Aurélie Latreille.