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Campagne ANS 2020 : dispositifs "Aisance aquatique" et "J’apprends à nager"

Article Sports 20/07/2020

La campagne 2020 de l’Agence Nationale du Sport (ANS) - AA-JAN - pour les associations sportives et les collectivités territoriales est ouverte. Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 23 août 2020 à minuit.

L’Agence nationale du sport (ANS) est un groupement d’intérêt public rattaché au Ministère des Sports, dont la gouvernance associe des représentants de l’État, du mouvement sportif, des collectivités territoriales et des acteurs économiques et sociaux. L’ANS a pour mission d’accompagner les politiques publiques et de porter les objectifs fixés par la Ministre des Sports en matière de haut niveau et de sport pour tous.

La campagne 2020 « Aisance Aquatique » et « J’Apprends à Nager » (AA-JAN) est ouverte pour les associations sportives et les collectivités territoriales. Les demandes de subvention sont à faire :

1. Pour les associations sportives, obligatoirement via « Le Compte Asso ».
Créer votre compte association est la première étape pour faire votre demande de subvention 2020. Il est conseillé de consulter le guide utilisateur du Compte Asso et/ou se rendre sur le site « Le Compte Asso » qui propose des tutoriels (sous forme de vidéos) ainsi qu’une FAQ afin de se familiariser avec le compte association, comme par exemple :
- Comment utiliser le service ?
- Prise de connaissance et mise à jour des informations administratives de votre/vos association-s
- Saisie et dépôt d’une demande de subvention
Sélectionner sur Le Compte Asso le « code » n° 102 (DRDJSCS ARA)
Cliquez ici pour accéder au « Compte Asso »

2. Pour les collectivités territoriales, obligatoirement en format électronique à l’aide du CERFA_12156*05 et à adresser par courriel à drdjscs-ara-ans@jscs.gouv.fr
Vous trouverez ci-après les modalités et documents relatifs à la campagne ANS 2020 – AA-JAN.
Attention, la date de dépôt des dossiers sur Le Compte Asso pour les associations sportives et via le CERFA/courriel pour les collectivités territoriales est fixée au dimanche 23 août minuit.

VOS CONTACTS :

- Sur la partie technique « Compte Asso » : Sophie BRUNEL sophie.brunel@jscs.gouv.fr – 04.72.61.34.65
- Sur le contenu des demandes de subventions : Luc MONTIGON, référent régional luc.montigon@jscs.gouv.fr – 04.72.61.34.78

ORGANISATION DES DISPOSITIFS ET CALENDRIER :

Note d’orientations nationales : N°2020-DFT-03
Note d’orientations Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique
(PDF – 705.4 ko)
DISPOSITIFMODALITES D’ORGANISATIONECHEANCE
« J’Apprends à Nager » Public  : 6-12 ans ne sachant pas nager et résidant prioritairement au sein de territoires carencés (cf. ressources documentaires)
Attention particulière pour les enfants en situation de handicap : extension de l’âge jusqu’à 14 ans
Durée  : 10h minimum divisées en séance de 30 min à 1h, 15 enfants maximum/séance, encadrement par du personnel qualifié
Période  : vacances scolaires, WE, Temps périscolaire, de juillet 2020 à juin 2021.
Evaluation  : CERFA 15059*02 incluant les éléments conformément à la note 2020-DFT-03, contrôle d’honorabilité des encadrants, possibilité de contrôles de réalité
03/07 : Ouverture de la campagne

23/08 : Clôture des demandes via Compte-Asso (Associations) et électroniques (Collectivités)

03-16/09 : Instruction DR/DD

08/10 : Instance de concertation
« Aisance Aquatique » Public  : 4-6 ans ne sachant pas nager.
Attention particulière pour les enfants en situation de handicap : extension de l’âge jusqu’à 10 ans
Stage  :
-  1 niveau de palier (1-2-3) recherché / stage
-  8 séances environ/stage
-  Différentes modalités possibles : 1 séance/jour pendant 2 semaines consécutives, 2 séances/jour pendant 1 semaine, 2 séances/jour en classe transplantée
-  Avec ou sans hébergement
-  Encadrement respectant les normes conformément aux textes en vigueur (cf. ressources documentaires)
Période  : Tous les temps de l’enfant (scolaire, péri et extra-scolaire), de juillet 2020 à juin 2021.
Evaluation  : CERFA 15059*02 incluant les éléments conformément à la note 2020-DFT-03, contrôle d’honorabilité des encadrants, possibilité de contrôles de réalité

[Appel à projets national volet Formations à l’enseignement de l’Aisance aquatique :
Les porteurs de projets de formation de formateurs devront "privilégier une approche en synergie avec des collectivités et/ou le mouvement sportif, et en association avec les acteurs locaux de l’éducation nationale." (cf page 4 de l’appel à projets).

Prérequis :
Chaque session de formations de formateurs dès la rentrée 2020-2021 devra être adossée à une « classe bleue / stage bleu » (Aisance Aquatique) afin de permettre la mise en pratique des contenus proposés. (Une session de formation de formateurs = une session de « classe bleue / stage bleu »). cf page 4.

Financement du projet :
Si le porteur de projet souhaite être accompagné financièrement uniquement sur le volet "formation de formateurs" : il dépose sa candidature auprès de l’ANS (voir modalité page 9 : Dépôt du dossier par courriel - télécharger sur le site Internet de l’Agence nationale du Sport http://www.agencedusport.fr - rubrique « Actualités ». Date limite de dépôt des dossiers de candidature 30/09/2020 à minuit.)

Si le porteur de projet souhaite être accompagné financièrement à la fois sur le volet "formation de formateurs" et sur l’organisation d’une ou plusieurs sessions de « classe bleue / stage bleu » cf page 7 :
- Pour le volet "formation de formateurs" il devra déposer sa candidature auprès de l’ANS (voir modalité page 9 : Dépôt du dossier par courriel - télécharger sur le site Internet de l’Agence nationale du Sport http://www.agencedusport.fr - rubrique « Actualités ». Date limite de dépôt des dossiers de candidature 30/09/2020 à minuit) ET il devra mentionner dans son dossier si une demande de subvention a été effectuée auprès de la DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes au titre du dispositif « Aisance aquatique » pour les « classes bleues / stages bleus ».
- Pour le volet « classe bleue / stage bleu » (Aisance Aquatique) il dépose sa candidature auprès de la DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes avant le 23 août minuit, via Le Compte Asso (pour les associations), soit par courriel (drdjscs-ara-ans@jscs.gouv.fr pour les collectivités) ET Il devra également informer la DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes de sa candidature au titre de l’appel à projets national « Formation à l’enseignement de l’Aisance aquatique ».

Vous trouverez ci-dessous le formulaire et le cahier des charges de cet appel à projets spécifique :

formulaire Aisance aquatique volet Formation
(Word – 91.4 ko)
cahier des charges aisance aquatique - Formation
(PDF – 615.3 ko)

]

PROCEDURE DE DEMANDE :

Pour la complétude de votre dossier de demande de subvention « J’Apprends à Nager » et/ou « Aisance Aquatique », vous devez impérativement transmettre avant le 23 août minuit, soit en pièces jointes sur Le Compte Asso (pour les associations), soit par courriel (drdjscs-ara-ans@jscs.gouv.fr pour les collectivités), les documents suivants :

Compte-rendu financier (renseigner obligatoirement le compte-rendu financier de subvention en cas d’actions « J’apprends à nager » ou « appel à projet national/Aisance Aquatique » subventionnées en 2019.) :
CERFA compte-rendu financier
(PDF – 75.1 ko)
CERFA_12156-05 (uniquement pour les collectivités)
CERFA demande de subvention 2020
(PDF – 2.5 Mo)
Tableau Aisance Aquatique_campagne 2020
Tableau AA_campagne 2020
(Excel – 17.4 ko)
Tableau J’Apprends à Nager_campagne 2020
Tableau JAN_campagne 2020
(Excel – 17.2 ko)
Documents justifiant de partenariats engagés cf. note de l’ANS N°2020-DFT-03
Aisance Aquatique : emploi du temps et projet pédagogique cf. note de l’ANS N°2020-DFT-03
Pièces réglementaires nécessaires le cas échéant (agrément sortie scolaire, déclaration ACM, …) cf. note de l’ANS N°2020-DFT-03

RESSOURCES DOCUMENTAIRES POUR LA CAMPAGNE ANS 2020 :

TERRITOIRES CARENCÉS
La liste des zones de revitalisation rurale (ZRR) :
liste ZRR
(PDF – 468.2 ko)
Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
(PDF – 203.5 ko)
La liste des quartiers de la politique de la ville (QPV) :
liste QPV
(PDF – 500.9 ko)
La liste des contrats de ruralité :
liste contrats de ruralité
(Excel – 58.3 ko)
La liste des bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR :
bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR
(PDF – 1.2 Mo)
INFORMATIONS LIÉES À L’ENCADREMENT DES STAGES
Circulaire de l’Education Nationale sur les normes d’encadrement pour le 1er degré
Circulaire_EN natation 2017
(PDF – 187.6 ko)
Classification des accueils et normes d’encadrement en ACM
Classification des accueils et normes encadrement en ACM_2019
(PDF – 91.2 ko)
Agrément d’éducateurs sportifs - intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles
Fiche agrément éducateur sportif EPS _2017
(PDF – 345.4 ko)
Vérification de l’honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d’établissements d’APS
Fiche vérification de l’honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d’EAPS
(PDF – 769.8 ko)

Sites utiles :
- http://www.sports.gouv.fr/preventiondesnoyades/
- http://www.sports.gouv.fr/preventiondesnoyades/article/se-baigner-en-securite

Liste des pièces-jointes