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Campagne Equipements ANS Auvergne-Rhône-Alpes 2020

Article Sports 24/04/2020

La campagne 2020 de l’Agence Nationale du Sport (ANS) relative aux Equipements sportifs de niveau local et Haut niveau/haute performance est ouverte. Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 29 mai 2020 à minuit.

L’Agence nationale du sport (ANS) est un groupement d’intérêt public rattaché au Ministère des Sports, dont la gouvernance associe des représentants de l’État, du mouvement sportif, des collectivités territoriales et des acteurs économiques et sociaux. L’ANS a pour mission d’accompagner les politiques publiques et de porter les objectifs fixés par la Ministre des Sports en matière de haut niveau et de sport pour tous.

Le financement des équipements sportifs vise à corriger les inégalités sociales et territoriales en matière d’accès aux pratiques, considérant les équipements sportifs, espaces et sites de pratique comme participant au développement et à la qualité de la pratique, tant compétitive que de loisir. Ils jouent par ailleurs un rôle essentiel dans les domaines de l’enseignement, de l’insertion, de la santé et de la prévention, du tourisme, de l’économie locale, de la vie de certains territoires et plus généralement de la cohésion sociale.

En matière de haut niveau, et pour 2020, le CA de l’ANS a souhaité cibler les équipements et les matériels en cohérence avec la stratégie partagée entre l’Agence et les fédérations sportives, en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Tokyo en 2021, Pékin en 2022 et plus particulièrement Paris en 2024.

Informations relatives aux subventions d’équipement sur le site de l’ANS : http://www.agencedusport.fr/Subventions-equipements-264

Pour 2020, les territoires de la région Auvergne-Rhône-Alpes peuvent être concernés par les enveloppes suivantes :
1. Equipements sportifs de niveau local prévoyant

  • a. Une enveloppe nationale (dont mise en accessibilité et équipements sinistrés)
  • b. Une enveloppe régionale

2. Plan Aisance Aquatique

3. Equipements sportifs volet Sport de haut niveau/haute performance prévoyant

  • a. un dispositif de soutien aux équipements structurants nationaux
  • b. un dispositif de soutien aux matériels fédéraux ;
  • c. un dispositif de soutien aux matériels des plans nationaux d’optimisation de la performance des CREPS et de toute personne publique menant une action dans le champ du sport

NB : seul l’examen des demandes relatives aux équipements structurants nationaux a été délégué aux DRDJSCS/DDCS-PP, les deux autres axes étant directement traités par l’ANS

QUELS SONT LES EQUIPEMENTS ELIGIBLES AU TITRE DE L’ENVELOPPE REGIONALE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE NIVEAU LOCAL ?

L’ENVELOPPE NATIONALE

Seuls les équipements suivants peuvent faire l’objet d’un financement :

- les piscines (tous gabarits de bassin y compris mobiles et modulaires en vue de favoriser l’apprentissage de la natation) ; les projets intégrant un bassin d’apprentissage de la natation ou concernant un bassin mobile d’apprentissage seront prioritaires. Les bassins de natation extérieurs, pour être éligibles, devront être ouverts au minimum 9 mois dans l’année et sous condition d’une pratique sportive associative.
- les salles multisports (gymnases dotés d’équipements dédiés à la pratique sportive fédérale)
- les autres types d’équipements sportifs spécialisés destinés à la pratique sportive en club. En ce qui concerne les terrains de grands jeux, les revêtements en gazon synthétique composé de matériaux recyclables seront privilégiés.

A noter que cette enveloppe peut également concerner les équipements mis en accessibilité ainsi que les équipements sinistrés suite à une catastrophe naturelle.

Au titre de la région Auvergne-Rhône-Alpes, l’ANS a défini à 12 le nombre maximum de dossiers pouvant leur être transmis pour examen en comité de programmation (hors équipements mis en accessibilité et équipements sinistrés).

L’ENVELOPPE REGIONALE

Nouveauté cette année, une partie des crédits dédiés aux équipements sportifs est confiée aux délégués territoriaux de l’Agence que sont les Préfets de région.

Ainsi au titre de la région Auvergne-Rhône-Alpes, l’enveloppe relative à cette gestion territorialisée s’élève à 600 000€ et concerne les types d’équipements suivants :

- les équipements sportifs scolaires aménagés pour favoriser leur utilisation par des associations sportives en dehors du temps scolaire ;
- les équipements de proximité en accès libre (à caractère non commercial) : les terrains de basket 3x3, les plateaux multisports, les plateaux de fitness et les parcours de santé seront prioritaires. Les plateaux de fitness, pour être éligibles, devront garantir notamment la pratique féminine, par le choix des types de modules et leur hauteur, l’éclairage de l’équipement, la sécurité, etc.
- l’acquisition de matériel lourd spécifique destiné à la pratique sportive fédérale.

LE PLAN AISANCE AQUATIQUE
Créé en 2019, le Plan Aisance Aquatique a pour objectif de favoriser l’aisance aquatique des enfants de 4-5 ans et réduire le nombre de noyades.
Parmi les différentes mesures, une attention est portée sur les équipements au regard de l’insuffisance encore constaté à ce jour de piscines sur le territoire national.
Une priorité sera donnée aux dossiers dont les projets portent sur des bassins d’apprentissage de la natation ou aux projets de bassins mobiles d’apprentissage.
Les porteurs de projets d’équipements soutenus dans le cadre de cette enveloppe devront s’engager à favoriser l’accueil des actions associatives et/ou territoriales portées au titre des financements déconcentrés.

QUELLES SONT LES CONDITIONS POUR BENEFICIER D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT SPORTIF AU TITRE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE NIVEAU LOCAL ET DU PLAN AISANCE AQUATIQUE ?

L’Agence peut attribuer des subventions d’équipement aux collectivités territoriales, à leurs groupements, aux associations sportives agréées, aux associations affiliées à des fédérations sportives, ainsi qu’aux associations et groupements d’intérêt public qui interviennent dans le domaine des activités physiques et sportives.

La demande de subvention est déposée par le bénéficiaire éventuel de la subvention ou par son mandataire (collectivités territoriales ou sociétés dont le capital est détenu majoritairement par des personnes publiques, CREPS, SEM, SPL…) agissant au nom et pour le compte du bénéficiaire.

Tout projet doit répondre aux conditions d’éligibilité suivantes :

1) correspondre à l’un des types d’équipement énoncé au chapitre précédent

2) être situé dans une zone dite carencée, cette notion de carence se définissant sur la base de deux critères cumulatifs que sont :

a) un critère géographique :
- milieu urbain : projet situé dans un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) ou ses environs immédiats
- milieu rural : projet situé

  • soit dans les zones de revitalisation rurale (ZRR),
  • soit dans une commune inscrite dans un contrat de ruralité,
  • soit dans un bassin de vie comprenant au moins 50 % de population en ZRR.

b) un critère de carence : au sein de ces zones géographiques identifiées, seuls les projets structurants situés dans un bassin de vie effectivement en situation de sous-équipement (carence analysée et justifiée par les services déconcentrés) pourront recevoir un financement de l’Agence.

Conditions d’accès aux financements :

Toute demande de subvention ne pourra être inférieure à 10 000 €.

Par ailleurs, suivant les équipements, des plafonds et taux de subvention s’appliquent. Ceux-ci sont présentés au chapitre III.A.3 de la note de l’ANS N°20206ES-01 (cf. chapitre ci-après « ressources documentaires pour la campagne ANS 2020 »).

Précision sur le matériel lourd :
Dans le cas d’une demande portant sur l’acquisition de plusieurs matériels lourds, le coût unitaire d’un matériel ne pourra être inférieur à 500€ (HT pour les projets portés par une collectivité territoriale ou un groupement de collectivités territoriales, TTC pour les projets portés par une association non assujettie à la TVA et HT récupérables pour les projets portés par une association assujettie à la TVA).

REMARQUE : Les projets d’équipements mis en accessibilité et d’équipements sinistrés localisés au sein d’un périmètre ayant fait l’objet d’un arrêté de catastrophe naturelle publié au Journal Officiel, ne sont pas soumis aux critères géographiques d’éligibilité mentionnés ci-après.

QUELS SONT LES EQUIPEMENTS STRUCTURANTS NATIONAUX ELIGIBLES AU TITRE DU VOLET HAUT NIVEAU/HAUTE PERFORMANCE ?

S’agissant des équipements structurants nationaux dont l’examen est confié aux DRDJSCS/DDCS-PP, seuls les équipements suivants peuvent faire l’objet d’un financement :

- les équipements des Centres de Ressources, d’Expertise et de Performance Sportive (CREPS) ;
- les équipements sportifs nécessaires aux structures relevant du Programme d’Excellence des projets de Performance Fédéraux conformément à l’instruction du 23 mai 2016 ;
- les équipements sportifs au profit de la préparation des sportifs « médaillables » de l’Agence.

QUELLES SONT LES CONDITIONS POUR BENEFICIER D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT STRUCTURANT NATIONAL AU TITRE DU VOLET HAUT NIVEAU/HAUTE PERFORMANCE ?

L’Agence peut attribuer des subventions aux collectivités territoriales et leurs groupements, les établissements publics nationaux et locaux (dont les écoles nationales et les Centres de Ressources, d’Expertise et de Performance Sportives (CREPS), les associations sportives agréées, les associations affiliées à des fédérations sportives, ainsi que les associations et groupements d’intérêt public qui interviennent dans le domaine des activités physiques et sportives.

Correspondre à l’un des types d’équipement énoncé au chapitre précédent et visant :
- la construction d’équipements sportifs neufs ;
- ou la rénovation lourde et structurante d’équipements sportifs incluant la mise en accessibilité aux personnes en situation de handicap à condition qu’elles emportent l’extension de la capacité d’accueil pour la pratique sportive.

Conditions d’accès aux financements :
La demande de subvention à l’Agence ne pourra être inférieure à 10 000 €.
Le taux de financement de l’Agence ne pourra excéder 25 % du montant subventionnable de l’équipement.

PROCEDURE DE DEMANDE ET CALENDRIER (TOUTES ENVELOPPES)

Tenant compte du contexte actuel, le calendrier ci-après pourra le cas échéant faire l’objet de révisions en cours de campagne.

Aucune demande de subvention ne doit être adressée directement à l’Agence Nationale du Sport.

Tout porteur est invité à prendre l’attache du référent Equipement de la DDCS/PP de son territoire (ou DRDJSCS pour les ligues, comités régionaux et Conseil Régional) avant tout envoi de demande de subvention d’équipement. Cf. chapitre suivant « vos référents Equipement au sein des DRDJSCS et DDCS/PP ».

Le dossier de demande est disponible sur cette page au chapitre « ressources documentaires pour la campagne ANS 2020 ».

Dans l’attente de l’installation des conférences régionales du sport et des conférences des financeurs, une instance régionale informelle de concertation, composée des parties prenantes de la nouvelle gouvernance du sport (Etat, collectivités, mouvement sportif, monde économique), sera organisée en vue d’arrêter les projets retenus pour décision d’attribution du délégué territorial ou pour transmission à l’ANS s’agissant des enveloppes nationales (niveau local, plan aisance aquatique et volet haut niveau/haute performance).

A partir du 15 Avril Communication campagne 2020
Prise de contact du porteur auprès de la DDCS/PP de son territoire, ou de la DRDJSCS pour les ligues/comités régionaux et le Conseil Régional, pour :
- présentation du projet
- vérification de l’éligibilité du projet
- renseignements divers

Constitution du dossier complet (formulaire + pièces obligatoires à joindre)

Envoi des dossiers de demandes à la DDCS/PP ou la DRDJSCS


Rem : au regard du contexte actuel, les porteurs sont autorisés à adresser dans un premier temps leur demande par mail sous condition de transmettre les pièces le nécessitant signées et scannées.
Dès que la situation le permettra et avant le 10 juin, les porteurs devront faire parvenir un dossier par voie postale à la DDCS/PP ou la DRDJSCS.
29 Mai Date limite de dépôt des dossiers complets de demande de subvention
Enregistrement et examen des demandes au sein des services déconcentrés : enregistrement sur la base SES, accusé réception de dossier complet, calcul de la dépense subventionnable, avis et note d’opportunité, fiche carence, échanges avec le porteur si besoin, etc…
8 Juin Date limite de réception des dossiers en version papier au sein des DDCS/PP ou de la DRDJSCS
9 Juin Réunion de travail DRDJSCS et DDCS/PP :
- point sur les demandes, collecte des avis
- préparation et traitement des avis en vue de l’instance de concertation
19 juin Concertation de l’instance informelle (composée de représentant de l’Etat, mouvement sportif, collectivités territoriales, monde économique) pour transmission des propositions de subventions au délégué territorial
23 Juin Proposition de subventions soumise au délégué territorial pour décision d’attribution dans la limite du montant des crédits transférés.
Equipements sportifs de niveau local - Enveloppe régionaleEquipements sportifs de niveau local dont Plan Aisance Aquatique - Enveloppe nationaleEquipements structurants nationaux- Volet haute performance
2 juillet Envoi à l’ANS des dossiers papiers des porteurs retenus (date limite réception : 03/07)
A partir de mi-juillet Transmission à l’ANS de la liste des bénéficiaires ainsi que les montants attribués de subvention d’équipements.

Envoi par la DRDJSCS, par courrier recommandé avec accusé réception, des décisions et/ou conventions de financement aux porteurs concernés.

Information aux autres porteurs de projet
par les DDCS/PP de son territoire (ou la DRDJSCS pour les ligues, comités régionaux et le Conseil Régional) de la non attribution d’une subvention et des modalités d’une seconde présentation du dossier.
Information aux autres porteurs de projet par la DDCS/PP de son territoire (ou la DRDJSCS pour les ligues, comités régionaux et le Conseil Régional) de la non attribution d’une subvention et des modalités d’une seconde présentation du dossier.

Finalisation des dossiers le cas échéant entre ANS, DRDJSCS/DDCS-PP et porteur en vue de leur passage en comité de programmation de l’ANS.

courant octobre Examen des dossiers en comité de programmation ANS
30 octobre Date limite d’envoi à l’ANS par la DRDJSCS d’un exemplaire original de toutes les décisions et/ou conventions de financement signées par les parties, accompagné d’un exemplaire de chaque dossier de demande de subvention.
1er novembre Validation des attributions de subventions par le directeur général de l’Agence ou par délibération du Conseil d’administration
Novembre-décembre Information par la DDCS/PP de son territoire (ou la DRDJSCS pour les ligues, comités régionaux et le Conseil Régional) de la non attribution d’une subvention et des modalités d’une seconde présentation du dossier pour les porteurs concernés.

VOS REFERENTS EQUIPEMENTS AU SEIN DES DRDJSCS ET DDCS/PP

Toute demande doit être déposée auprès de la DDCS/PP du territoire.
S’agissant du Conseil Régional et des ligues et comités régionaux, votre interlocuteur sera le référent Equipement de la DRDJSCS.

Tel que susmentionné, tout porteur est invité avant toute transmission de demande de prendre l’attache de son référent afin de faire un point préalable sur son projet.

DDCS/PP REFERENT COORDONNEES
DRDJSCS Auvergne-Rhône-Alpes Gérald GUENNELON gerald.guennelon@jscs.gouv.fr
DDCS de l’Ain Carole SAINDEFF carole.saindeff@ain.gouv.fr
DDCSPP de l’Allier Michel SENNEPIN michel.sennepin@allier.gouv.fr
DDCSPP de l’Ardèche Pascal CHICHIGNOUD pascal.chichignoud@ardeche.gouv.fr
DDCSPP du Cantal Eric CORVAISIER eric.corvaisier@cantal.gouv.fr
DDCS de la Drôme Jean Claude BRUNIOT jean-claude.bruniot@drome.gouv.fr
DDCS Isère Franck RICHETTI franck.richetti@isere.gouv.fr
DDCS de la Loire Patrick NOLIN patrick.nolin@loire.gouv.fr
DDCSPP de Haute-Loire Jacques MASSE jacques.masse@haute-loire.gouv.fr
DDCS Puy de Dôme Fabrice RIBEYROLLES fabrice.ribeyrolles@puy-de-dome.gouv.fr
DDD Rhône Chloé TALLIEU chloe.tallieu@rhone.gouv.fr
DDCSPP Savoie Jean Noel VIOLETTE jean-noel.violette@savoie.gouv.fr
DDCS Haute-Savoie Sébastien THEVARD sebastien.thevard@haute-savoie.gouv.fr

RESSOURCES DOCUMENTAIRES POUR LA CAMPAGNE EQUIPEMENT ANS 2020 :

Note N°2020-ES-01
Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
(PDF – 1.4 Mo)
Dossier de demande de subvention d’équipement sportif « développement des pratiques sportives » 2020
dossier de demande de subvention d’équipement sportif "développement des pratiques sportives" ANS 2020
(Word – 89.5 ko)
Note N°2020-ES-02
Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020 – Volet Sport de haut niveau/haute performance
(PDF – 1 Mo)
Dossier de demande de subvention « équipements structurants nationaux » - volet SHN/Haute performance
dossier de demande de subvention « équipements structurants nationaux » - volet SHN/Haute performance ANS 2020
(Word – 57.9 ko)
Liste des quartiers de la politique de la ville (QPV) :
liste QPV
(PDF – 500.9 ko)
Liste des contrats de ruralité
liste contrats de ruralité
(Excel – 58.3 ko)
Liste des zones de revitalisation rurale (ZRR) :
liste ZRR
(PDF – 468.2 ko)
Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
(PDF – 203.5 ko)
Liste des bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR :
bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR
(PDF – 1.2 Mo)
Liste des établissements scolaires labellisés « Génération 2024 »
liste Génération 2024
(Excel – 54 ko)
Convention signée le 7 novembre 2018 entre le CNDS et la Fédération Française de Basket-Ball
Convention CNDS/FFBB
(PDF – 448.6 ko)