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Campagne ANS Auvergne-Rhône-Alpes 2020

Article Sports 10/04/2020

La campagne 2020 de l’Agence Nationale du Sport (ANS) – Emploi et Apprentissage pour les ligues et comités régionaux est ouverte. Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 13 mai 2020 à minuit.

L’Agence nationale du sport (ANS) est un groupement d’intérêt public rattaché au Ministère des Sports, dont la gouvernance associe des représentants de l’État, du mouvement sportif, des collectivités territoriales et des acteurs économiques et sociaux. L’ANS a pour mission d’accompagner les politiques publiques et de porter les objectifs fixés par la Ministre des Sports en matière de haut niveau et de sport pour tous.

Attention : la saisie des demandes de subventions ANS est désormais possible sur Le Compte Asso

Les demandes de subvention sont à faire obligatoirement via « Le Compte Asso ».
- Créer votre compte association est la première étape pour faire votre demande de subvention 2020.
Il est conseillé de consulter le guide utilisateur du Compte Asso et/ou se rendre sur le site « Le Compte Asso » qui propose des tutoriels (sous forme de vidéos) ainsi qu’une FAQ afin de se familiariser avec le compte association, comme par exemple :
1 - Comment utiliser le service ?
2 - Prise de connaissance et mise à jour des informations administratives de votre/vos association-s.
3 - Saisie et dépôt d’une demande de subvention.

Cliquez ici pour accéder au « Compte Asso »

COMPTE-RENDU FINANCIER 2019 :

Toutes les associations hors PSF en 2019 ayant bénéficié d’une ou plusieurs subventions l’an dernier doivent impérativement fournir un compte-rendu financier (modèle ci-après) pour chacune des actions subventionnées, qu’elles déposent ou non une demande de subvention ANS Emploi ou Apprentissage en 2020.

2 cas possibles :

- Associations qui font une demande de subvention ANS en 2020 : bilan à joindre à la demande de subvention via Le Compte Asso pour le 13 mai pour chaque action subventionnée en 2019.
- Associations qui ne font pas de demande de subvention ANS en 2020 : bilan à envoyer par mail pour le 13 mai au service compétent (DDCS/PP pour les clubs et comités départementaux / DRDJSCS pour les ligues et comités régionaux).

DEMANDES ANS 2020 POUR LES LIGUES ET COMITÉS RÉGIONAUX D’AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Vous trouverez ci-dessous les documents de la campagne ANS 2020 – Emploi et Apprentissage. Attention, la date de dépôt des dossiers sur Le Compte Asso est fixée au 13 mai minuit.
Pour les ligues et comités régionaux, sélectionner sur Le Compte Asso le « code » n° 102 (DRDJSCS ARA)
Contact : drdjscs-ara-ans@jscs.gouv.fr

Notes d’orientations :
note d’orientations ANS 2020 comités départementaux
(PDF – 105.6 ko)
note d’orientations ANS 2020 ligues et comités régionaux
(PDF – 106.5 ko)
ANNEXE 1 campagne emploi apprentissage ARA ANS 2020
(PDF – 315.6 ko)
ANNEXE 2- campagne emploi apprentissage ARA ANS 2020
(PDF – 315.2 ko)
Compte-rendu financier (renseigner obligatoirement le compte rendu financier de subvention 2019 pour chacune des actions subventionnées) :
Compte-rendu financier
(PDF – 75.1 ko)

1 - DEMANDES D’EMPLOI :

Pour la complétude de votre dossier de demande d’emploi sur compte asso, vous devez transmettre, soit en pièces jointes sur Le Compte Asso, soit par courriel à votre référent emploi et avant le 13 mai (DRDJSCS pour les ligues et comités régionaux, DDCS/PP pour les clubs et comités départementaux) :
- La fiche d’intention emploi
- L’annexe licenciés complétée
- L’attestation de maintien dans l’emploi dans le cas d’une demande de consolidation d’emploi

Fiche intention Emploi :
Fiche intention emploi 2020
(Excel – 40 ko)
Annexes licenciés :
annexe licenciés ANS 2020
(Word – 115.7 ko)
Attestation maintien emploi (si demande de consolidation d’un emploi) :
attestation maintien emploi ANS 2020
(Word – 49 ko)

2 - AIDE A L’APPRENTISSAGE DE LA CAMPAGNE ANS 2020 : cliquez ici

DEMANDES ANS 2020 POUR LES CLUBS ET COMITÉS DEPARTEMENTAUX D’AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Pour les clubs et les comités départementaux, vous devez vous rendre sur le lien du site de la DDCS/PP de votre département (département du siège de votre association), munis du « code » associé à votre DDCS/PP, nécessaire au dépôt de la demande sur Le Compte Asso (cf. liens et codes ci-dessous).

DDCS/PPcode fiche Compte asso
DDCS de l’Ain 103
DDCSPP de l’Allier 104
DDCSPP de l’Ardèche (en cours) 105
DDCSPP du Cantal 106
DDCS de la Drôme (en cours) 107
DDCS Isère 108
DDCS de la Loire 109
DDCSPP de Haute-Loire (en cours) 114
DDCS Puy de Dôme (en cours) 113
DDD Rhône (en cours) 110
DDCSPP Savoie (en cours) 111
DDCS Haute-Savoie 112

RESSOURCES DOCUMENTAIRES POUR LA CAMPAGNE ANS 2020 :

Le détail des orientations nationales 2020 de l’ANS en faveur des projets sportifs territoriaux pour l’année 2020 :
Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020
(PDF – 723.8 ko)
La liste des quartiers de la politique de la ville (QPV) :
liste QPV
(PDF – 500.9 ko)
La liste des contrats de ruralité :
liste contrats de ruralité
(Excel – 58.3 ko)
La liste des zones de revitalisation rurale (ZRR) :
liste ZRR
(PDF – 468.2 ko)
Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
(PDF – 203.5 ko)
La liste des bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR :
bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR
(PDF – 1.2 Mo)