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Coronavirus COVID-19 : recommandations spécifiques Jeunesse

Article Jeunesse 23/03/2020

Vous trouverez ici des informations et recommandations spécifiques au champ Jeunesse de la DRDJSCS : FDVA, accueils collectifs de mineurs, service civique, mobilité internationale.

FDVA

Le 14 mars 2020, le Premier ministre a décidé le passage du plan de lutte contre l’épidémie du Coronavirus en stade 3. Le 16 mars 2020, le Président de la République a appelé les français à rester à leur domicile sauf exceptions. Le cœur des mesures précisées par le décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19, vise à réduire au maximum tout rassemblement physique de personnes. En conséquence, toutes les formations en présentiel de bénévoles prévues dans les semaines à venir sont suspendues, jusqu’à nouvel ordre. Elles peuvent être reportées.

Si ces formations ont été présentées dans le cadre d’une demande de subvention au titre du Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA), les nouvelles dates des formations seront précisées a posteriori dans le compte-rendu financier des subventions 2020 allouées, sans appeler de demande préalable de changement auprès de l’administration. Si l’association en a les moyens, les formations peuvent être organisées à distance en lieu et place du présentiel, sans effet sur la subvention accordée.

Concernant l’instruction des demandes 2020 FDVA 1 et 2, elle doit se poursuivre autant que faire se peut. Nous sommes toujours tenus à un versement des subventions le plus rapidement possible, avec un rapport au Parlement sur le FDVA Fonctionnement Innovation pour le 1er octobre 2020.

Le délai pour renvoyer le compte rendu financier de subvention avant le 30 juin sera par ailleurs reculé par voie d’ordonnance en application du projet de loi Covid-19 en cours d’examen.

Accueils collectifs de mineurs

Les accueils collectifs de mineurs sont concernés par les mesures de prévention renforcées. Aucun accueil collectif de mineurs recevant plus de 10 mineurs ne se pourra se dérouler à compter du 16 mars 2020 et ce jusqu’à nouvel ordre. Cette mesure concerne tous les accueils (avec hébergement, sans hébergement et accueils de scoutisme) et l’ensemble des activités organisées dans le cadre de ces structures.
Un arrêté préfectoral limitant le nombre de mineurs dans tous les accueils sera pris pour la mise en œuvre de cette consigne. Les accueils se déroulant actuellement qui ne respecteraient pas cette consigne seront interdits par arrêté préfectoral. Les séjours prévus à l’occasion des vacances de printemps avec hébergement quel que soit le nombre de mineurs accueillis, sur le territoire national et à l’étranger sont interdits.
Des consignes particulières seront transmises prochainement concernant l’organisation des sessions de formation préparant aux brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs.

Service civique

L’agence du service civique a publié un communiqué le 16 mars 2020, vous le trouverez ici : https://www.service-civique.gouv.fr/presse/16-mars-2020-communique-de-lagence-du-service-civique
Parallèlement, l’Agence du service Civique recommande que les formations civiques et citoyennes ainsi que les formations de tuteurs soient reportées jusqu’à nouvel ordre et dans le respect des consignes gouvernementales.
- les recrutements programmés sont à différer
- tout nouveau départ en mission de service civique à l’international est suspendu jusqu’à nouvel ordre.

A ce jour il convient de s’en tenir aux consignes gouvernementales : tout le monde reste confiné chez soi. Cela vaut évidemment pour les volontaires !
La mission peut être maintenue en mode télétravail, quand cela est possible. Si ce n’est pas possible, l’organisme lui délivre une autorisation d’absence.
Dans tous les cas, le volontaire reste chez lui et conserve son indemnité.
A ce jour (17/03/20), il n’y a pas d’autres consignes ni de réserve sanitaire mise en place.
Un organisme ne peut donc pas, aujourd’hui, obliger un volontaire à se rendre sur un lieu de mission, qu’elle que soit l’ utilité de la mission, si c’est au mépris des consignes du gouvernement.
Cette position est toutefois susceptible d’évoluer.

Les organismes d’accueil de volontaires du Service Civique doivent se conformer strictement aux consignes du Gouvernement et des services déconcentrés de l’Etat (préfectures, agences régionales de santé, services académiques, etc.).
Tous les contrats d’engagement de Service Civique sont maintenus et les volontaires seront indemnisés même s’ils ne peuvent plus assurer leur mission.
Les consignes nationales face à l’épidémie sont communiquées et mises à jour sur le lien : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus.
Les informations du ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse sont communiquées à l’adresse : https://www.education.gouv.fr/.

Contact
En cas d’urgence, vous pouvez joindre Régine Verdan (07 61 39 03 75)

Mobilité internationale

Dans le cadre de la circulation sur le territoire français du covid-19 et du plan national de prévention, l’OFQJ est soumis aux consignes du ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse, qui impose la suspension des départs jusqu’à nouvel ordre pour limiter la propagation de l’épidémie.
Les projets et les démarches d’accompagnement sont donc suspendus. L’OFQJ met tout en oeuvre pour répondre à vos questions dans les plus brefs délais. A partir de lundi 16 mars 2020, les bureaux de l’Office franco-québécois pour la jeunesse seront fermés. Les salariés seront en télétravail et donc uniquement joignables par mail.