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Campagne CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2019

Article Sports 18/04/2019

La campagne 2019 du CNDS fonctionnement pour les ligues et comités régionaux est ouverte. Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 27 mai à minuit.
Cliquez ici pour accéder aux différentes pièces.

Le Centre National pour le Développement du Sport, établissement public national placé sous la tutelle du ministre chargé des sports, dont la gouvernance associe l’Etat, le mouvement sportif et les représentants des collectivités territoriales, contribue au développement du sport en France et à l’aménagement du territoire dans le domaine sportif.

Attention : la saisie des demandes de subventions CNDS sera ouverte sur lecompteasso début mai. Vous pouvez d’ores et déjà créer votre compte sur lecompteasso et préparer votre dossier. Dès l’ouverture de compteasso, l’information vous sera donnée sur cette page.

Les demandes de subvention sont à faire obligatoirement via le « Compte-asso »
- Créer votre compte association qui est la première étape pour faire votre demande de subvention 2019.
Il est conseillé de consulter le guide utilisateur du Compte Asso (document disponible dès l’ouverture de compteasso) et/ou vous rendre sur le site « Le compte asso » qui propose les tutoriels (sonore et visuel) pour faire la connaissance avec le compte association en trois points :
1 - Comment utiliser le service ?
2 - Prise de connaissance et mise à jour des informations administratives de votre/vos association-s.
3 - Saisie et dépôt d’une demande de subvention.

Cliquez ici pour téléchargez le guide utilisateur du compte asso (lien actif dès l’ouverture du service) .
Cliquez ici pour accéder au « compte asso » (lien actif dès l’ouverture du service)

Demandes 2019 CNDS pour les Ligues et Comités Régionaux Auvergne-Rhône-Alpes

Vous trouverez ci-dessous les documents de la campagne CNDS 2019. Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 27 mai minuit (et jusqu’au 10 juin pour les demandes d’apprentissage).
Contact : drdjscs-ara-cnds@jscs.gouv.fr
Concernant les fiches d’intervention nécessaires au dépôt des demandes sur compteasso, les codes vous seront communiqués sur cette page dès l’ouverture du service.

Note d’orientation :
note d’orientations CNDS 2019 ligues
(PDF – 663 ko)
note d’orientations CNDS 2019 comités départementaux
(PDF – 668 ko)
annexes note d’orientations régionales
(PDF – 398.7 ko)

Renseigner obligatoirement le compte-rendu financier de subvention 2018 pour chacune des actions subventionnées. Vous pouvez télécharger ce formulaire Cerfa N°15059*01 en cliquant ici.
3 cas sont possibles :
- Associations en PSF (voir liste jointe ici) : bilan à envoyer pour le 13 mai au service compétent (DDCS/PP pour les clubs et comités départementaux / DRDJSCS pour les ligues et comités régionaux).
- Associations hors PSF qui font une demande de subvention CNDS en 2019 : bilan à joindre à la demande de subvention via compteasso pour le 27 mai.
- Associations hors PSF qui ne font pas de demande de subvention CNDS en 2019 : bilan à envoyer pour le 27 mai au service compétent (DDCS/PP pour les clubs et comités départementaux / DRDJSCS pour les ligues et comités régionaux).

Annexes licenciés :
annexe licenciés CNDS 2019
(Word – 45.4 ko)
Attestation maintien emploi :
attestation maintien emploi CNDS 2019
(Word – 39.4 ko)
Le détail des orientations nationales 2019 de la part territoriale du CNDS :
note d’orientation nationale CNDS 2019 - part territoriale
(PDF – 284.5 ko)
Le détail des orientations nationales 2019 de la part territoriale du CNDS consacrée à l’emploi et à l’apprentissage pour l’année 2019 :
note d’orientation nationale emploi apprentissage CNDS 2019
(PDF – 611.2 ko)
Le détail des orientations nationales 2019 de l’enveloppe spécifique réservée, au titre de la part territoriale du CNDS, au dispositif « J’apprends à nager » :
note d’orientation nationale J’apprends à nager CNDS 2019
(PDF – 516.1 ko)
La liste des quartiers de la politique de la ville (QPV) :
liste QPV
(PDF – 500.9 ko)
La liste des quartiers présentant les dysfonctionnements urbains les plus importants et visés en priorité par le programme national de renouvellement urbain (NPNRU) :
liste quartiers NPNRU
(PDF – 197.8 ko)
La liste des zones de revitalisation rurale (ZRR) :
liste ZRR
(PDF – 468.2 ko)
Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
(PDF – 203.5 ko)
La liste des bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR :

Important :
1) Pour les informations concernant l’aide à l’apprentissage de la campagne CNDS 2019, cliquez ici.
2) Concernant les associations, les clubs et les comités départementaux vous devez vous rendre sur les liens suivants des sites de la Direction départementale de la Cohésion Sociale du département de l’association du club ou comité départemental, munis du code fiche nécessaire à la demande par le Compte asso (les codes vous seront communiqués sur cette page dès l’ouverture du service) :

DDCS/PPcode fiche Compte asso
DDCS de l’Ain
DDCSPP de l’Allier
DDCSPP de l’Ardèche
DDCSPP du Cantal
DDCS de la Drôme
DDCS Isère
DDCS de la Loire
DDCSPP de Haute-Loire
DDCS Puy de Dôme
DDD Rhône
DDCSPP Savoie (en cours)
DDCS Haute-Savoie