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Campagne CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2018

Article Soutenir les associations sportives 9/04/2018

La campagne 2018 du CNDS fonctionnement pour les ligues et comités régionaux est ouverte. Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 2 mai à minuit.
Cliquez ici pour accéder aux différentes pièces.

Le Centre National pour le Développement du Sport, établissement public national placé sous la tutelle du ministre chargé des sports, dont la gouvernance associe l’Etat, le mouvement sportif et les représentants des collectivités territoriales, contribue au développement du sport en France et à l’aménagement du territoire dans le domaine sportif.

Les demandes de subvention sont à faire via le « Compte-asso »
- Créer votre compte association qui est la 1ère étape pour faire votre demande de subvention 2018.
Il est conseillé de consulter le guide utilisateur du Compte Asso et/ou vous rendre sur le site « Le compte asso » qui propose les tutoriels (sonore et visuel) pour faire la connaissance avec le compte association en trois points :
1 - Comment utiliser le service ?
2 - Prise de connaissance et mise à jour des informations administratives de votre/vos association-s.
3 - Saisie et dépôt d’une demande de subvention.

Cliquez ici pour téléchargez le guide utilisateur du compte Asso.
Cliquez ici pour accéder au « compte asso »

Demandes 2018 CNDS pour les Ligues et Comités Régionaux Auvergne et Rhône-Alpes

Vous trouverez ci-dessous les documents de la campagne CNDS 2018. Attention, la date de dépôt des dossiers est fixée au 2 mai minuit.
Pour les ligues et comités régionaux, sélectionner la fiche d’intervention (code n° 102)
Contact : drjscs69-cnds@drjscs.gouv.fr

Note d’orientation (version du 9/04/18 intégrant un correctif en annexe 4, au chapitre relatif à la protection de la santé du sportif sur les conditions d’inéligibilité) :
Note d’orientation régionale
(PDF – 1.4 Mo)
Compte rendu de la réunion des ligues du 3 avril 2018
compte rendu réunion ligues CNDS 3/04/2018
(PDF – 543.9 ko)

Renseigner le compte-rendu financier de subvention 2017 pour chacune des actions subventionnées. Ce document sera à joindre dans votre demande de subvention CNDS 2018. Vous pouvez télécharger ce formulaire Cerfa N°15059*01 en cliquant ici.

Annexes licenciés :
annexe licenciés CNDS 2018
(Word – 50.5 ko)
Attestation maintien emploi :
attestation maintien emploi CNDS 2018
(Word – 38.9 ko)
Le détail des orientations nationales 2018 de la part territoriale du CNDS :
note d’orientation nationale CNDS 2018
(PDF – 423.7 ko)
La liste des quartiers de la politique de la ville (QPV) :
liste QPV
(PDF – 508.8 ko)
La liste des quartiers ultra prioritaires :
liste quartiers ultra-prioritaires
(PDF – 85.2 ko)
La liste des zones de revitalisation rurale (ZRR) :
liste ZRR
(PDF – 478.4 ko)
La liste des bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR :
bassins de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR
(PDF – 654.4 ko)

Important :
1) Pour les informations concernant l’aide à l’apprentissage de la campagne CNDS 2018, cliquez ici.
2) Concernant les associations, les clubs et les comités départementaux vous devez vous rendre sur les liens suivants des sites de la Direction départementale de la Cohésion Sociale du département de l’association du club ou comité départemental, munis du code fiche nécessaire à la demande par le Compte asso :

DDCS/PPcode fiche Compte asso
DDCS de l’Ain 103
DDCSPP de l’Allier 104
DDCSPP de l’Ardèche 105
DDCSPP du Cantal 106
DDCS de la Drôme 107
DDCS Isère 108
DDCS de la Loire 109
DDCSPP de Haute-Loire 114
DDCS Puy de Dôme 113
DDD Rhône 110
DDCSPP Savoie (en cours) 111
DDCS Haute-Savoie 112