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La santé des pratiquants sportifs

Article Le sport et la santé 29/12/2017

Suivi des sportifs (textes)

Des médecins de différentes spécialités peuvent être amenés à suivre la santé des sportifs ;
Dans certains cas décrits dans les chapitres ci-dessous le recours à un médecin du sport peut être obligatoire.
Les médecins du sport sont les médecins titulaires
-  de la Capacité de médecine et de biologie du sport
-  du Diplôme d’études spécialisées complémentaire de médecine du sport
-  du Certificat d’études spécialisées en médecine du sport

I Pour tous

Les éléments concernant le certificat d’absence de contre-indication à la pratique du sport sont précisés dans les articles L 231-2 à L 231-2-3 du code du sport et dans les décrets 2016-1157 du 24 août 2016.

Vous trouverez une synthèse de ces éléments en suivant les liens suivants : http://www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/article/Le-certificat-medical ainsi que http://www.sports.gouv.fr/pratiques-sportives/pratique-securite/securite-sur-la-voie-publique/article/Les-dispositions-relatives-au-certificat-medical-de-non-contre-indication-a-la-pratique-sportive

Les années pour lesquelles le certificat médical n’est pas exigé, le sportif souhaitant renouveler sa licence sportive doit attester d’avoir répondu négativement au questionnaire de santé « QS-Sport) que vous pouvez télécharger en cliquant ici.

Par ailleurs, la Société Française de Médecine du Sport a rédigé une fiche d’examen médical de non contre-indication apparente à la pratique d’un sport qui peut servir de base à la consultation pour les médecins. Vous pouvez télécharger ce document en cliquant ici.

Pour certaines disciplines à contrainte particulières, énumérées par décret, la délivrance ou le renouvellement de la licence ainsi que la participation à des compétitions sont soumis à la production d’un certificat médical datant de moins d’un an établissant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline concernée. La délivrance de ce certificat est subordonnée à la réalisation d’un examen médical spécifique dont les caractéristiques sont fixées par arrêté des ministres chargés de la santé et des sports (arrêté du 24 juillet 2017 fixant les caractéristiques de l’examen médical spécifique relatif à la délivrance du certificat médical de non-contre-indication à la pratique des disciplines sportives à contraintes particulières).

Ces disciplines sont les suivantes :
- Les disciplines sportives qui s’exercent dans un environnement spécifique : L’alpinisme, la plongée subaquatique, la spéléologie ;
- Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le combat peut prendre fin, notamment ou exclusivement lorsqu’à la suite d’un coup porté l’un des adversaires se trouve dans un état le rendant incapable de se défendre et pouvant aller jusqu’à l’inconscience ;
- Les disciplines sportives comportant l’utilisation d’armes à feu ou à air comprimé ;
- Les disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant l’utilisation de véhicules terrestres à moteur à l’exception du modélisme automobile radioguidé ;
- Les disciplines sportives comportant l’utilisation d’un aéronef à l’exception de l’aéromodélisme ;
- Le rugby à XV, le rugby à XIII et le rugby à VII.

Cliquez ici pour accéder aux textes du code du sport en rapport avec le certificat médical.
- Art L.231-2 du code du sport,
- art L.231-2-1 du code du sport,
- art L.231-2-3 du code du sport
- Décret n°2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique du sport
- Décret n°2016-1387 du 12 octobre 2016 modifiant les conditions de renouvellement du certificat médical attestant de l’absence de contre-indication à la pratique du sport

Pour les sportifs ayant besoin de prendre un traitement pour des problèmes de santé, la constitution d’un dossier d’autorisation d’usage thérapeutique (lien hypertexte vers partie dopage-AUT ) peut être nécessaire.
Cliquez ici pour plus d’information (liens vers le code du sport : article L232-2 / article L232-2-1 / article L232-2-2 / articles R232-72 à R232-85 / lien vers site AFLD)

II Pratique sportive scolaire

1.Associations sportives scolaires

L’obtention ou le renouvellement d’une licence dans une fédération sportive scolaire ne nécessite pas de présentation d’un certificat médical d’absence de contre-indication depuis la loi de santé du 26 janvier 2016 (art 220) modifiant le code de l’Education comme suit :Article L552-1 du code de l’Éducation
« Composantes de l’éducation physique et sportive, les activités physiques et sportives volontaires des élèves sont organisées dans les établissements par les associations sportives scolaires.
Tout élève apte à l’éducation physique et sportive est réputé apte à ces activités physiques et sportives volontaires. »

Attention : cette exception ne concerne pas la pratique des disciplines à contraintes particulières dans ces fédérations.

2. Sections sportives scolaires
A l’admission en section sportive scolaire, un certificat médical de non contre-indication apparente à la pratique doit également être présenté, il doit être signé par un médecin du sport Une fiche médicale type vous sera remise par l’établissement scolaire.

Le suivi en cours d’année scolaire est assuré par les services de santé scolaire (avec éventuellement le concours à médecin du sport selon convention).

Des actions de prévention et d’éducation à la santé pourront être organisées.

III Sportifs de Haut Niveau

Cliquez ici pour en savoir plus sur le suivi médical des sportifs de haut niveau.

Surveillance réglementaire

Une surveillance médicale régulière des sportifs de haut niveau, des espoirs et des collectifs nationaux est prévue par l’article L231-6 du Code du sport
a. Sportifs de haut niveau : la surveillance médicale réglementaire (SMR)
Cette surveillance est obligatoire pour tout sportif inscrit sur la liste de haut niveau du ministère en charge des sports. Son coût est pris en charge par la fédération sportive
Elle a notamment pour objectif de prévenir les risques sanitaires inhérents à la pratique sportive intensive.
Le contenu du socle commun de la SMR est codifié par l’arrêté du 13 juin 2016 :
Art. A. 231-3. du code du sport

Dans les deux mois qui suivent la première inscription sur la liste des sportifs de haut niveau et annuellement pour les inscriptions suivantes, les sportifs de haut niveau doivent se soumettre à :
1. Un examen médical réalisé par un médecin du sport comprenant :
a) Un examen clinique avec interrogatoire et examen physique selon les recommandations de la Société française de médecine de l’exercice et du sport ;
b) Un bilan diététique et des conseils nutritionnels ;
c) Un bilan psychologique visant à dépister des difficultés psychopathologiques pouvant être liées à la pratique sportive intensive ;
d) La recherche indirecte d’un état de surentraînement via un questionnaire élaboré selon les recommandations de la Société française de médecine de l’exercice et du sport ;
2. Un électrocardiogramme de repos.
A la demande du médecin du sport et sous sa responsabilité, les bilans psychologique et diététique mentionnés au 1o peuvent être effectués respectivement par un psychologue clinicien ou un diététicien.

b. Sportifs Espoirs et des collectifs nationaux
Art. A.231-4 du code du sport
Le contenu et la mise en œuvre de la surveillance médicale des sportifs Espoirs et des sportifs des collectifs nationaux mentionnés à l’article L. 221-2 doivent tenir compte :
1° De l’âge du sportif ;
2° De la charge d’entraînement du sportif ;
3° Des contraintes physiques spécifiques de la discipline sportive ;
4° De la morbidité et des risques inhérents à la pratique de la discipline sportive.

Le suivi médical de proximité
Les SHN évoluant dans les structures des Parcours d’Excellence Sportive bénéficient d’un encadrement médical de proximité. L’équipe est composée d’un médecin et le plus souvent au minimum d’un kinésithérapeute. Elle peut être complétée par une psychologue, une diététicienne… Le médecin coordonne l’équipe et organise le suivi des sportifs tant en ce qui concerne la surveillance médicale réglementaire, la prise en charge des pathologies que les aspects préventifs (prévention des blessures, de la fatigue, des consommations de produits…)
Ce suivi de proximité est réalisé :
– En logique de prévention quand tout va bien
– En logique de soin en cas de problème de santé

Les ressources santé en Rhône Alpes pour les Sportifs de Haut Niveau, Espoirs et collectifs nationaux

- Plateaux Techniques de Médecine du Sport : ces structures médicales (pour la plupart situées en secteur hospitalier) sont spécialisées dans le suivi des pratiquants sportifs et notamment celui des sportifs de haut niveau. (mise à jour de la liste en cours)
- Antennes Médicales de Prévention du Dopage : les Antennes Médicales de Prévention du Dopage ont été mises en place à partir de 2001 avec pour missions notamment l’accueil, l’écoute et le soin des sportifs ayant eu recours à des pratiques de dopage ou susceptible d’y recourir. Elles peuvent ainsi notamment répondre à toute question concernant l’usage de médicament ou d’autres produits par les sportifs (produit interdit ?, autorisation d’usage thérapeutique…).

L’AMPD Auvergne est située au CHU Gabriel Montpied à Clermont Ferrand
L’AMPD Rhône-Alpes a la particularité de comporter 3 sites implantés les CHU de Grenoble, Lyon et Saint Etienne.

Cliquer ici pour accéder aux coordonnées des AMPD. Les sportifs (et/ou leur entourage) peuvent prendre contact avec l’antenne par téléphone ou par mail. Les consultations à l’AMPD sont gratuites et peuvent être anonymes

Textes en rapport avec le contenu du suivi médical réglementaire des sportifs de haut niveau :
- Code du sport : Article L.231-6, art L.231-3, art A.231-3, art A.231-4
- Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux

Médecine du sport en Auvergne Rhône-Alpes

I Formations
1. Capacité médecine du sport
Les universités et les centres hospitaliers de Clermont-Ferrand, Lyon, Grenoble et Saint-Etienne organisent conjointement l’enseignement de la capacité de médecine et biologie du sport en Rhône-Alpes.
Vous trouverez ci-dessous le programme 2017-2018

programme CAPA MDS 2017-2018
(PDF – 542.6 ko)

2. DU
Diplôme Universitaire Santé par les Activités Physiques et Sportives. Cliquez ici pour en savoir plus.